Bureau régional de l'arbitrage : le PV de la séance de la cellule opérationnelle du 14 décembre

Procès-verbal de la séance de la cellule opérationnelle du Bureau régional de l'arbitrage de Luxembourg du 14/12/2016

1. PARTIE DISCIPLINAIRE

1.1 Arbitre BRAHMI Zéroual (3PB)
012/2016-2017
Absences aux matches
Décision de la cellule opérationnelle du 2/11/2016 : l’intéressé est absent non excusé. La cellule décide de le suspendre jusqu’à comparution volontaire.
Décision de la cellule opérationnelle : l’intéressé n’a pas sollicité sa comparution, la cellule décide de renoncer à ses services pour manque de disponibilités.

1.2 Arbitra SAADA Samuel (J50)
013/2016-2017
Absences aux matches
Décision de la cellule opérationnelle : l’intéressé est absent non-excusé. La cellule décide de le suspendre jusqu’à comparution volontaire.

Démissions
COLLIGNON Jean-Marie (3PB) : démission personnelle pour raisons médicales et professionnelles et ce, à partir du 1/01/2017
Décision de la cellule opérationnelle : accepté – avec remerciements
ARNOULD Alain (J30) : démission personnelle pour problèmes de santé
Décision de la cellule opérationnelle : accepté.

Changement de juridiction
GODALIER Sébastien (3PB) : demande son transfert vers le BRA BRABANT FRANCOPHONE suite à sa mutation professionnelle.
Décision de la cellule opérationnelle : accepté.