La prochaine réunion de la Commission Provinciale d'Etudes est fixée au mardi 23 avril 2013 à 19h30 à Libramont.

Ordre du jour :

• Élections au Comité Exécutif, au Comité d’Appel et au Comité Sportif
• Présentation Affiliations et Feuille d’arbitre digitale + Questions/réponses sur l’utilisation du système EKICKOFF des clubs (par Gérard Linard, Président de l’ACFF)
• Projet de Réforme des Championnats des équipes Premières (par Michel Rossignon)
• Présentation du nouveau site Internet du CP.Luxembourg (par Guy Van Binst).
• Le Recrutement des arbitres : Campagne lancée par la CPA.Luxembourg (par Jean-Marie Mottet).
• Problèmes et questions soumises en CFE et CNE (par Roger Wilvert)
• Le Luxembourg, désigné province pilote pour les peines alternatives d’arbitrage.
• Formation des séries « 1 » du second tour des playoffs Réserves et Jeunes
• Divers

Vu l’importance des problèmes soumis à votre examen, le CP compte sur la présence d’une délégation de TOUS les clubs.

PROPOSITIONS DE TRANSACTIONS
Une sanction éventuelle antérieure avec sursis peut, le cas échéant, devenir effective en cas
d'acceptation de la transaction.

AFFILIES
1 journée(s) Equipes Premières à partir du 27/04/2013

• (315) CHAMPENOIS Olivier 08/03/1979 - R.A.C. SAINT-MARD (03203)
• (316) PINSON Arnaud 24/08/1989 - R.E.S. VAUX-SUR-SURE (06532)
• (321) ROBERTI Maxime 26/03/1984 - R.J.S. HABAYSIENNE (06556)
• (328) DOURET Aurelien 12/03/1991 - UN. R. ST-LOUIS-SAINT-LEGER (04273)
• (328) APOSTOL Christopher 14/07/1994 - UN. R. ST-LOUIS-SAINT-LEGER (04273)
• (329) ROLAND Stephane 01/10/1979 - R.U.S. STE-MARIE-SUR-SEMOIS (06432)
• (330) WAUTHIER Jordan 11/07/1991 - F.C. LES CERFS GRANDVOIR (05333)
• (331) FORTUNE Nicolas 27/10/1989 - R.U.S. TELLINOISE (03466)
• (333) NICOLAY Florent 07/04/1992 - R.A.F.C. COBREVILLE (06040)
• (335) MARCHAL Francois 25/12/1985 - F.C. BANDE (06220)
• (337) MAJERUS Pierre 03/04/1995 - ET. SP. BOURCY (07779)
• (337) PIRLOT Thibaut 08/01/1992 - F.C. HARGIMONTOIS (06931)
• (341) MOLINILLO Kevin 18/11/1986 - S.C.VILLERS-DT-ORVAL (06554)

1 journée(s) -17 (JB) à partir du 27/04/2013

• (314) VAN GEEN Louis 14/08/1997 - R.O.C. ROCHOIS (03033)

1 journée(s) U17 Prov. à partir du 27/04/2013

• (317) ALIAS Baptiste 21/03/1996 - J.S. MAGERETOISE (07169)

1 journée(s) -17 (JB) à partir du 27/04/2013

• (318) STILMANT Jérémy 22/11/1996 - R.E.S. VAUX (06424)

1 journée(s) U17 Prov. à partir du 27/04/2013

• (323) LOUETTE Simon 25/09/1997 - R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201)
• (336) CLAUDE Jérome 23/08/1996 - R. MARLOIE SPORT (04260)

1 journée(s) -15 (JC) à partir du 27/04/2013

• (319) GUISSARD Alexandre 22/09/1998 - J.S. MAGERETOISE (07169)

2 journée(s) Equipes Premières à partir du 27/04/2013

• (327) BREDA Alexis 18/03/1992 - R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201)
• (327) MAILLEN William 23/07/1990 - R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201)
• (340) PONCELET Arthur 16/06/1993 - R.C.S. LIBRAMONTOIS (01590)
• (341) BERBUDEAU Malory 21/01/1986 - F.C. TORGNY-ROUVROY (09509)

3 journée(s) Equipes Premières à partir du 27/04/2013

• (332) PEMMERS Sebastien 12/07/1979 - R.U.S. LOUFTEMONT (02389)

3 journée(s) -21 (JA) à partir du 27/04/2013

• (320) EVRARD Thibaut 11/06/1993 - R.O.C. ROCHOIS (03033)
• (322) DESSEZ Emilien 09/06/1993 - ENT. JEHONVILLOISE (07575)

Suspendu de toutes fonctions officielles au terrain du 27/04/2013 au 26/06/2013 inclus
+ Amende : 50 EUR

• (334) YERNEAUX Bruno 06/12/1964 - R. AUR. SP. OPONTOISE (03539)

Accès zone neutre interdit du 27/04/2013 au 26/05/2013 inclus + Amende : 50 EUR

• (313) PICART Eric 20/02/1968 - R.C.S. LIBRAMONTOIS (01590)

Accès zone neutre interdit du 27/04/2013 au 26/06/2013 inclus + Amende : 50 EUR

• (334) HANCHIR Thierry 12/01/1962 - R. AUR. SP. OPONTOISE (03539)

CLUBS

Blâme - Manque d'organisation

• (338) E.R.F.C. MANHAY (06224) - Match MANHAY / Houffalize du 01.04.13 (III E)

Feuille d'arbitre transmise tardivement et incomplète. Pas de couleur uniforme pour les
drapeaux de coin, manque de respect de l'entraîneur et des joueurs envers l'arbitre.

Pris connaissance

• (326) R.E.S. CHAMPLONAISE (02697) - Match CHAMPLON / Toernich du 23.03.13 (SCOL PROV). Pas assez de sécurité organisée pour l'arbitre lors des rentrées aux vestiaires.

Cette saison, on totalise dix remises générales.  La principale conséquence de cet hiver très rude, c’est que l’on va vivre une fin de championnat fort chargée avec des matches à jouer les mercredis, le 1er mai, le jour de l’Ascension, ...

Plus que jamais, il est temps de penser à une réforme de nos championnats.  Le Comité Provincial prend le taureau par les cornes.

Lors de la réunion de CPE du 23 avril à Libramont, le CP détaillera et défendra son projet de réforme qui prévoit de passer, de la P1 à la P3, à des séries de quatorze équipes.

Cette nouvelle mouture débuterait lors de la saison 2014-2015.  La saison prochaine serait une année de transition lors de laquelle il y aurait davantage de descendants vers la P2 et vers la P3 mais aussi pendant laquelle les tours finals de P2 et P3 seraient momentanément suspendus.  Cette nouvelle formule, que beaucoup de clubs réclament, permettrait notamment de ne plus jouer le mercredi (même en août) et surtout de vivre une véritable trêve.  Les championnats seraient suspendus juste avant Noël et reprendraient fin février ou début mars.

En P1 et en P2, la formule est très facile à mettre en place.  Du côté des P3, il faudrait idéalement un nombre d’équipes qui soit un multiple de quatorze.  C’est pourquoi le CP veut aussi lancer le projet de création d’équipes B.  Elles évolueraient en P3 et pourraient envoyer leurs meilleurs éléments dans l’équipe A, en P2 ou en P1.

Détails complets de ce projet de réforme sur Footlux mardi et dans la Meuse Luxembourg de mardi.

En matière de transferts, ça bouge déjà dans pas mal de clubs.  Officiellement, il est trop tôt pour signer quelque part.  On arrive seulement dans la période des démissions.

C’est l’occasion de rappeler quelques grands principes.  Une mise en garde est parfois nécessaire.

Petits rappels avec Guy Van Binst, le secrétaire du CP.

« Tout affilié peut démissionner du 1er au 30 avril.  Il faut envoyer une carte postale recommandée à l’URBSFA et une au club. »  Si l’affilié est mineur, il faut la signature d’un représentant légal.

« Ensuite, on peut se réaffilier à partir du 2 mai.  Si on veut jouer en équipe première, il faut se réaffilier avant le 30 juin. »  Il y a une exception : les joueurs qui ont au moins 35 ans.

Il faut être très attentif à l’âge.  « Si on a moins de 25 ans le 1er janvier qui précède la réaffiliation, des indemnités de formation sont dues aux clubs qui ont formé le joueur. »  Actuellement, le plafond pour un parcours complet s’élève à 2756 euros.  Les indemnités ne sont dues qu’une seule fois.  « Nous conseillons toujours aux clubs de consulter leur e-kickoff pour connaître le parcours du joueur.  L’ordinateur va calculer pour eux ce que ça leur coûterait. »  Si le joueur a déjà 25 ans le 1er janvier, c’est alors gratuit.  La période le plus critique, c’est donc quand un joueur à 23 ou 24 ans.  « Les joueurs doivent vraiment être prudents.  Certains joueurs démissionnent en disant qu’ils vont peut-être se réaffilier dans le club dans lequel ils sont déjà.  Mais il peut arriver que le club ne souhaite pas les réaffilier.  Alors, ils peuvent rester sur le carreau.  Nous conseillons toujours aux joueurs et aux clubs de d’abord parler entre eux. »

Luc Libart s'était opposé à la punition de deux dimanches qui lui était proposée.  Il a bien fait puisqu'il s'en tire finalement avec un seul match de suspension.

La commission des transactions du CP avait proposé deux journées de suspension à Dorian Pasquier.  Le joueur s'est défendu et est reparti avec un seul dimanche.

Arnaud Pirlot s'est opposé jeudi soir à la suspension d'une journée qui lui était proposée.  La punition a été maintenue.

Jeudi soir, le CP a suspendu David Gallo (Neufchâteau) jusqu'au 30 juin 2013.  Le joueur n'était pas présent à Arlon.  Il était convoqué suite au match contre Transinne.

Dans le cadre d'une éventuelle cession de patrimoine par F.C. BLEID-GAUME (09026) sur base des articles 2016 et 2017 du règlement fédéral, les créanciers pouvant faire valoir une créance susceptible d'entraîner la radiation (art. 1921.21) doivent se manifester par lettre recommandée adressée au Secrétaire général avant le 03.07.2013.

Passé ce délai, les créances n'ayant pas été notifiées à l'U.R.B.S.F.A. resteront exigibles conformément aux dispositions contractuelles, mais elles ne pourront toutefois plus amorcer une procédure de radiation, telle que prévue à l'art. 1921, à l'exception des dettes envers l'U.R.B.S.F.A., l'UEFA et la FIFA, lesquelles pourront toujours donner lieu à la radiation.

François Vernel nous informe qu'il souffre d'un genou (entorse) suite à un contact lors du match contre Villance.  Il pense que sa saison pourrait être terminée.

La commission des transactions du CP propose une journée de suspension à partir du 13 avril à :

• Arnaud Pirlot (Nassogne)
• Amaury Hastir (Haut-Fays)
• Stéphane Fraipont (Manhay)

La commission des transactions du CP propose deux journées de suspension à partir du 13 avril à :

• Dorian Pasquier (Mussy)
• Luc Libart (Tavigny)

David Gallo est convoqué au CP le jeudi 4 avril, suite au rapport qui a suivi le match Neufchâteau-Transinne.

Une journée de suspension a été proposée à Alexandra Meunier, à partir du 13 avril.  Elle peut s'opposer à cette punition.

Pas de remise générale en province de Luxembourg.  Avec le style qu'on lui connaît, Marcel Javaux le rappelle sur son mur Facebook !

Qui a lâché cette connerie de remise générale. Je pense qu'en tant que membre du CP, je devrais en être informé quand même...
CONFIRMATION:
Pas de remise générale !
Si remise il y a, ce sera l'arbitre au terrain et lui seul...
Bonne journée

BRABANT

• La province de Brabant a décrété la remise générale de tous les matches officiels et amicaux de ce dimanche 24 mars.

LIEGE

• Le Comité Provincial vient de décréter une remise GENERALE (Equipes premières, jeunes, réserves, dames et RIL) pour ce dimanche 24 mars 2013.

Dames P2

• Givry - Salmchâteau

Réserves

• Mellier - Neuvillers
• Bourcy B - Vesqueville
• Martelange - Sibret
• Chaumont B - Witry

Juniors régionaux

• Gouvy - Ortho

Scolaires provinciaux

• Givry - Oppagne
• Bercheux - Orgeo

Scolaires régionaux

• Cobreville - Bastogne

Cadets régionaux

• Odeigne - Harre
• La Roche - Mageret

Minimes régionaux

• Bastogne - Bras
• La Roche - Gouvy
• Bourcy - Regné
• Tavigny - Mormont

Envoyez vos remises à info@footlux.be

Le CP Luxembourg informe les clubs des décisions prises en séance du 21 mars 2013 pour la fixation du calendrier de la fin de saison en toutes catégories.

P1 et P2

• Remise générale du 20/01/2013 devient 30/03/2013 (SAMEDI de Pâques – 15H, avec possibilité de retarder l’heure du match mais pas de l’avancer au vendredi.
• Remise générale du 27/01/2013 devient 01/04/2013 (LUNDI de Pâques – 15H, avec possibilité de retarder l’heure du match.
• Remise générale du 03/02/2013 devient 14/04/2013 (la journée du 14/04 est reportée)
• Remise générale du 10/02/2013 devient 21/04/2013 (la journée du 21/04 est reportée)
• Remise générale du 17/02/2013 devient 28/04/2013
• Remise générale du 24/02/2013 devient 01/05/2013 (MERCREDI)

NOUVEAU PROGRAMME :

• La journée initiale du 17/03/2013 devient 05/05/2013
• La journée initiale du 14/04/2013 devient 09/05/2013 (JEUDI ASCENSION)  
• La journée initiale du 21/04/2013 devient 12/05/2013 avec alignement des matches à 15H00 sans possibilité de décalage pour les équipes pouvant encore briguer une place dans un tour final ou impliquées dans la montée ou dans la descente).

Les autres matches remis isolément seront fixés les mercredis en débutant par le mercredi 24 avril et en revenant au 17 avril en cas d’autres remises isolées pour un même club.

C’est pourquoi nous avançons les 4 matches restants des huitièmes de finale de la Coupe au mercredi 10 avril.

TOUR FINAL P1 :

Le Tour final de P1, pour l’accès au Tour final national aura lieu les :
MARDI 14/05/2013 et JEUDI 16/05/2013 (date limite pour communiquer au Comité Sportif  le nom de notre participant).

TOUR FINAL P2 :

Le Tour final de P2, pour l’accès en P1 aura lieu les :
MERCREDI 15/05/2013 avec tirage au sort lors de la séance CP du 02 mai.
19/05/2013 et 26/05/2013 avec tirage au sort le JEUDI 16 mai.

P3

• Remise générale du 20/01/2013 devient 24/03/2013 (la journée du 24/03 est reportée)
• Remise générale du 27/01/2013 devient 30/03/2013 (SAMEDI de Pâques – 15H, avec possibilité de retarder l’heure du match mais pas de l’avancer au vendredi, sauf pour les équipes ne jouant pas toutes les deux le lundi de Pâques).
• Remise générale du 03/02/2013 devient 07/04/2013 (la journée du 07/04 est reportée)
• Remise générale du 10/02/2013 devient 14/04/2013
• Remise générale du 17/02/2013 devient 21/04/2013
• Remise générale du 24/02/2013 devient 28/04/2013

NOUVEAU PROGRAMME :

• Remise générale du 17/03/2013 devient 01/05/2013 (MERCREDI)
• La journée initiale du 24/03/2013 devient 05/05/2013
• La journée initiale du 07/04/2013 devient 09/05/2013 (JEUDI ASCENSION avec alignement des matches à 15H00 sans possibilité de décalage pour les équipes pouvant encore briguer une place dans un tour final ou impliquées dans la montée ou dans la descente).

Les autres matches remis isolément seront fixés au LUNDI de PÂQUES (15H, avec possibilité de retarder l’heure du match) ou au MERCREDI 24 avril pour les clubs qui en auraient plusieurs.

TOUR FINAL P3

Le Tour final de P3, pour l’accès en P2 aura lieu les :
12/05/2013
15 et 19/05/2013 avec tirage au sort le vendredi 13 mai.
Ou bien 19 et 26/05/2013 avec tirage au sort le vendredi 13 mai.
Les clubs concernés décideront du calendrier lors du tirage au sort du 13 mai.

COUPE PROVINCIALE HOMMES

En raison de la probabilité de matches de championnat remis à faire jouer le 17 avril, les 1/8èmes sont avancés au MERCREDI 10 avril 2013 à 20H00.
Tirage au sort des ¼ , demi et finale le jeudi 18/04/13 à 20H30 en séance du CP.Luxembourg.
Les dates du stade final seront décidées en présence des clubs restants en lice.

DAMES

• Remise générale du 09/02/2013 devient 23/03/2013
• Remise générale du 16/02/2013 devient 06/04/2013
• Remise générale du 23/02/2013 devient 13/04/2013
• Remise générale du 02/03/2013 devient 20/04/2013

NOUVEAU PROGRAMME :

• Remise générale du 16/03/2013 devient 27/04/2013

Les autres matches remis isolément seront fixés à partir du 05 mai.
Le Championnat de P1 sera organisé s’il y a des inscriptions et les matches de Coupe seront fixés en fonction.

COUPE PROVINCIALE DAMES

En attendant de savoir si nous aurons des matches remis isolés à fixer (ou pas) au samedi 05 mai, nous ne pouvons pas encore dire quand les matches de Coupe pourront débuter. Une fois la date du début des matches de Coupe Dames connue, nous pourrons décider si la Coupe Dames se jouera en 4, 5 ou 6 journées.

PROVINCIAUX (JUN—SCOL—CAD—MIN)

• Remise générale du 26/01/2013 devient 27/04/2013
• Remise générale du 02/02/2013 devient 03/04/2013 (MERCREDI)
• Remise générale du 09/02/2013 devient 30/03/2013 (SAMEDI PÂQUES)
• Remise générale du 16/02/2013 devient 10/04/2013 (MERCREDI)
• Remise générale du 23/02/2013 devient 04/05/2013

NOUVEAU PROGRAMME :

• Remise générale du 16/03/2013 devient 18/05/2013

Pour les CADETS PROVINCIAUX, la Prospection Provinciale nous a demandé de bloquer la date du MERCREDI 10 avril pour une journée de détection nationale à TUBIZE.
En conséquence, les matches des CAD PROV remis le 16/02/2013 sont fixés au MERCREDI 17/04/2013.

Les autres matches remis isolément seront TOUS joués et fixés en semaine durant le mois de mai pour les équipes impliquées dans la montée/descente, pour que toutes les équipes aient le même nombre de matches joués.

Si tous les matches prévus au calendrier ne peuvent pas être joués avant le 20 MAI 2013, date de formation des séries PROVINCIALES de la saison prochaine, LES EX ÆQUO  SERONT DEPARTAGÉS PAR LE CP.   

TOUR FINAL INTERPROVINCIAL FRANCOPHONE (JUN, SCOL, CAD et MIN PROV) :
Ce Tour final se jouera en 3 journées, les 04, 11 et 18 mai (Finales organisées en notre Province) qui verra s’opposer 8 équipes par catégorie d’âge pour les 5 Provinces francophones.
Nous devons communiquer aux autres Provinces le nom de nos représentants au Tour Final Francophone des JUN, SCOL, CAD et MIN PROV pour la date du tirage au sort, le 29 avril à SAINT-HUBERT.

Les équipes classées 1er et 2ème de chaque série Provinciale, à l’issue de la journée du 27 avril 2013 seront qualifiées. Ce classement tiendra compte de la meilleure moyenne des points divisés par le nombre de matches joués. Sachant que, par après, le classement final pourrait être différent.

Ces équipes seront exemptées de championnat pour les WE du Tour Final ACFF au fur et à mesure de leur qualification. En cas d’élimination une équipe reprend son championnat provincial.

COUPE « Jules BASTIN » Calendrier :
Demi-Finales le MERCREDI 08 MAI 2013 (matches sur « belgianfootball.be » : Stade Final).
FINALES le samedi 25 MAI 2013.

RESERVES ET JEUNES SERIES « 1 »

• Remise générale WE du 10/02/2013 devient WE 28/04/2013
• Remise générale WE du 17/02/2013 devient WE 05/05/2013
• Remise générale WE du 24/02/2013 devient WE 12/05/2013

NOUVEAU PROGRAMME :

• Remise générale WE du 17/03/2013 devient 10/04/13 MERCREDI

Les 2 journées des playoffs de SCOL et MIN, opposant les champions des séries à l’issue du second tour auront lieu les :
WE 19/05/2013 (MERCREDI) et WE du 26/05/2013 (les matches remis du WE du 03/03 des équipes non championnes pourront être fixés au WE du 19/05 et du 26/05).
Désignation des champions à la date du 12/05/2013.

Les 3 journées des playoffs de RES, JUN et CAD, opposant les champions des séries à l’issue du second tour auront lieu les :
15/05/2013 (MERCREDI), WE du 19/05/2013 et du 26/05/2013 (les matches remis du WE du 03/03 des équipes non championnes pourront être fixés au WE du 19/05 et du 26/05).
Désignation des champions à la date du 12/05/2013.

RESERVES ET JEUNES SERIES « 2 » 6 EQUIPES

• Remise générale WE du 10/02/2013 devient WE 28/04/2013
• Remise générale WE du 17/02/2013 devient WE 05/05/2013
• Remise générale WE du 24/02/2013 devient WE 12/05/2013
• Remise générale WE du 03/03/2013 devient WE 19/05/2013

NOUVEAU PROGRAMME :

• Remise générale WE du 17/03/2013 devient WE 26/05/2013

RESERVES ET JEUNES SERIES « 2 » 8 EQUIPES

• Remise générale WE du 24/02/2013 devient WE 12/05/2013
• Remise générale WE du 27/01/2013 devient WE 19/05/2013
• Remise générale WE du 03/02/2013 devient WE 26/05/2013

Les matches remis isolements seront fixés librement par les clubs qui le souhaitent.

PREMINIMES – DIABLOTINS – BENJAMINS
SERIES DE  12 EQUIPES

• Remise générale du 06/10/2012 devient 06/04/2013
• Remise générale du 16/02/2013 devient 27/04/2013

FIN DES CHAMPIONNATS LE 28 avril.

PREMINIMES – DIABLOTINS – BENJAMINS
SERIES DE  14 EQUIPES

• Remise générale du 06/10/2012 devient 06/04/2013
• Remise générale du 16/02/2013 devient 27/04/2013

FIN DES CHAMPIONNATS LE 28 avril.

Le communiqué officiel du CP vient de tomber : "Pas de remise prévue ce week-end, décision de l’arbitre au terrain."

Michaël Leyder s'est vu proposer une journée de suspension par le Comité Sportif.  Comme c'est une journée à partir du 6 avril, il devrait louper le match du 7 avril à Mormont.

Le CP Luxembourg annonce la remise générale de tous les matches officiels et amicaux prévus ce week-end des 15, 16 et 17 mars 2013.  Sont seuls autorisés, les tournois en salle et les matches amicaux sur terrain synthétique pour autant qu’ils aient été annoncés.

Le Comité Sportif Compétitions annonce les remises suivantes pour la période allant du jeudi 14 au lundi 18/3/2013 inclus :

- Pro League (équipes premières, Espoirs et jeunes élite) : remise générale de tous les matches de championnat et matches amicaux des jeunes élite. Les matches amicaux annoncés sur terrain synthétique sont autorisés.
- Divisions 2 Nat., 3 Nat. et Promotions : remise générale de tous les matches de championnat des espoirs/réserves et jeunes nationaux, ainsi qu'une remise générale de TOUS les matches amicaux (équipes premières, espoirs/réserves et jeunes). Les matches de championnat des équipes premières ont lieu, décision de l'arbitre sur place.
- Dames Nationales et BeNe League: remise générale de TOUS les matches amicaux. Les matches de championnat des équipes premières ont lieu, décision de l'arbitre sur place.

Le CP annonce une décision aux alentours de 17h00.  Footlux publiera le plus rapidement possible cette décision.  Il semble que l'on s'oriente vers une nouvelle remise générale.

Ce mercredi, le CP a décidé de remettre les matches des jeunes régionaux, des réserves et des dames prévus ce week-end des 16 et 17 mars.

Pour l'heure, seules les équipes premières masculines et celles des jeunes provinciaux joueraient.

Une décision, pour ces équipes, pourrait tomber jeudi après-midi.

Le Comité Sportif Compétitions annonce les remises suivantes pour la période allant du mardi 12 au vendredi 15/3/2013 inclus :

- Pro League (équipes premières, Espoirs et jeunes élite) : remise générale de tous les matches de championnat et matches amicaux des jeunes élite jusqu'au 14/3/2013.

- Div. 2 Nat., 3 Nat., Promotions, BeNe League, Dames nationales, réserves amateurs et jeunes nationaux : remise générale de tous les matches amicaux.
3B (équipes premières): Ent. Bertrigeoise-RFC Tournai (13/3/2013).

Appel n° 146 - RES Champlonaise (2697) contre la décision prise le 20.12.2012 par le CP Luxembourg. Qualification du joueur Germain Schmitz.

Vu les pièces de la procédure et plus particulièrement la décision prise par le CP Luxembourg en date du 20.12.2012 infligeant au club de la RES Champlonaise en raison de la non-qualification du joueur Germain Schmitz le score de forfait des huit (8) matches où le joueur figure sur la feuille ainsi qu’une amende de € 30,00,

Vu l’appel interjeté contre cette décision par la RES Champlonaise par lettre recommandée du 28.12.2012 (date du cachet postal),

Attendu que l’appel a été introduit dans les formes et délais réglementaires; qu’il est donc recevable,

Entendu, en séance du 22.2.2013, Me Grégory Ernes pour l’appelante,

Attendu qu’il s’est avéré, à la suite d’une carte jaune que le joueur Germain Schmitz (23.4.89) a reçue lors du match RUS Sartoise - RES Champlonaise du 22.09.2012, que ce joueur n’était pas affecté à la RES Champlonaise, mais bien au RFC Compogne-Bertogne (5908),

Que ce joueur a fait l’objet pour les saisons 2010-2011 et 2011-2012 d’un transfert temporaire d’une saison du RFC Compogne-Bertogne en faveur de la RES Champlonaise,

Qu’il entrait peut-être dans les intentions du club de la RES Champlonaise de s’acquérir les services du joueur pour la saison 2012-2013, mais que ce transfert temporaire envisagé n’a pas eu lieu pour une raison ou une autre,

Qu’aucun formulaire de transfert n’a de toute façon été réceptionné par l’URBSFA,

Qu’une demande de la RES Champlonaise tendant à lui octroyer la bonne foi a été refusée par le Comité Exécutif en sa séance du 30.11.2012,

Attendu que Me Ernes invoque comme seul argument la discrimination entre joueurs en matière de transferts, mais qu’il échet de souligner que le règlement de l’URBSFA tel qu’il existe a été voté lors des assemblées générales successives des clubs et qu’il réflète donc le vœu de la majorité des clubs,

Que le joueur Germain Schmitz est inscrit sur la feuille des huit (8) matches suivants de la RES Champlonaise en division 1ère provinciale Luxembourg :

• 21.08.2012 : RES Champlonaise - RLC Bastogne
• 26.08.2012 : RRC Longlier - RES Champlonaise
• 29.08.2012 : URSL St-Léger - RES Champlonaise
• 02.09.2012 : RES Champlonaise - FC Montleban
• 08.09.2012 : ROC Rochois - RES Champlonaise
• 16.09.2012 : RES Champlonaise - ROC Meix-dt-Virton
• 22.09.2012 : RUS Sartoise - RES Champlonaise
• 29.09.2012 : RES Champlonaise - RCS Libramontois

Vu les articles 1006 et 1007 du règlement fédéral concernant la qualification d’un joueur,
Vu les articles 1026.11, 1026.211 et 1026.2121 du règlement fédéral régissant les pénalités aux clubs inscrivant des joueurs non qualifiés sur la feuille de match,

Par ces motifs,

Le Comité d’Appel 1ère Chambre Section ACFF déclare l’appel recevable, mais non fondé.
Confirme que la RES Champlonaise perd les huit (8) matches précités par le score de 5-0 ou 0-5 selon le cas.
Complète la décision querellée en ce sens qu’il attribue les trois points de ces matches aux adversaires respectifs.
Constate que l’amende de € 30,00 infligée en premier degré n’est pas conforme aux dispositions de l’article 1026.211 et rectifie en infligeant à la RES Champlonaise l’amende réglementaire minimale de € 135,00 (1 x 5, 1 x 10, 6 x 20).
Met l’amende de € 40,00, prévue à l’article 1769.212 du règlement fédéral, et les frais de la cause à charge de l’appelante.
Ainsi prononcé à Bruxelles le 1er mars 2013 en séance publique du Comité d’Appel 1ère Chambre Section ACFF.