Procès-verbal de la commission du Bureau ACFF du 27 juillet 2018

Siègent : (article A264/Pt 141/7)
Monsieur ROMAIN Éric, Directeur de l’arbitrage ACFF
Monsieur BOEL Bruno, Président du Bureau de l’arbitrage du HAINAUT.
Monsieur COLLIGNON André, Observateur au bureau ACFF.
(Composition minimale prévue par l'art.B1746/2 du Règlement fédéral repris intégralement dans le Règlement de l'ACFF).
La présente séance s’organise par courriel conférence.
Chaque membre de la Commission ayant individuellement et préalablement marqué son accord auprès du Directeur sur le contenu du point à l’ordre du jour, celui-ci est approuvé et est en conséquence rédigé comme suit.

1. Mouvement dans le cadre

1.1 Arbitre DROPSY Gauthier (3D/REF)
Démission personnelle
Décision de la commission : acceptée

Procès-verbal de la séance de la cellule opérationnelle du Bureau régional de l'arbitrage de Luxembourg du 30/07/2018

Siègent par le biais de cette procédure :

Monsieur DOCQUIER Jean-Louis, Président du BRA Luxembourg.
Monsieur LEBLANC Albert, observateur, membre de la cellule opérationnelle.
Monsieur RYELANDT Philippe, observateur, membre de la cellule opérationnelle

La présente séance s’organise par courriel conférence.

Chaque Membre de la Cellule ayant individuellement et préalablement marqué son accord auprès du Président sur le contenu des points portés à l’ordre du jour, ceux-ci sont approuvés et le procès-verbal est en conséquence rédigé comme suit :

1. Cadre des arbitres officiant en équipes premières
1.1 Changement de juridiction
En provenance du BRA LIEGE
LAPAGNE Sébastien (2PB)
Décision de la cellule opérationnelle : accepté – il sera classé 2PB et 1P/AR (B)

Procès-verbal de la séance de la cellule opérationnelle du Bureau régional de l'arbitrage de Luxembourg du 13/06/2018

Siègent :

Monsieur DOCQUIER Jean-Louis, Président du BRA du Luxembourg
Monsieur LEBLANC Albert, observateur, membre de la cellule opérationnelle.
Monsieur RYELANDT Philippe, observateur, membre de la cellule opérationnelle.

(Composition minimale prévue par l'art.1746/2 du Règlement fédéral repris intégralement dans le Règlement de l'ACFF)

Monsieur ROMAIN Éric, Directeur de l'arbitrage ACFF est présent.

La réunion est ouverte à 18h00 par Monsieur DOCQUIER Jean-Louis, Président du B.R.A. de Luxembourg.

Madame DEROUAUX-COLLIGNON Virginie assure le secrétariat.

1. PARTIE DISCIPLINAIRE

1.1 Arbitre MAGNAN Jean-Louis
016/2017-2018
Feuille de match
Décision de la cellule opérationnelle : Après avoir entendu l’intéressé en ses explications, vu :
- Que l’intéressé avoue avoir oublié d’inscrire les cartes sur la feuille de match, qu’il s’en est rendu compte quand la feuille était clôturée et qu’il ne savait pas comment corriger,
- Qu’il a oublié de les indiquer car il a dû partir rapidement pour rejoindre sa maman à l’hôpital,
- Qu’il n’a pas respecté les instructions en ne prenant pas contact avec le département alors qu’il s’est vite rendu compte de son oubli car il a reçu un mail du club de Waltzing,
- Que cela est une faute grave de la part d’un arbitre,
- Qu’il s’est présenté à cette séance sans son booking,

la cellule décide de le suspendre en séance jusqu’au 30 septembre 2018.

1.2 Arbitre BRESSARD Denis
017/2017-2018
Feuilles de match – Attitude envers l’observateur – avoir dirigé un match alors que vous étiez en congé
Décision de la cellule opérationnelle : l’intéressé est absent non excusé, la cellule décide de le suspendre jusqu’à comparution volontaire.

2. RÉCLAMATION(S)

Néant

3. PARTIE ADMINISTRATIVE

3.1. Situation du cadre des équipes premières.

3.1.1 Démissions
DAUPHIN Arnaud (1PA) : personnelle – familiale – professionnelle
Décision de la cellule opérationnelle : acceptée – avec remerciements
HOLTZHEIMER Nicolas (1PB) : professionnelle
Décision de la cellule opérationnelle : acceptée – avec remerciements
VILLAR Miguel (2PB) : personnelle – blessures à répétition, familiale, évolution du football de manière générale.
Décision de la cellule opérationnelle : acceptée avec remerciements
ALEXANDRE Jean-Louis (1PB) : démission personnelle
Décision de la cellule opérationnelle : acceptée avec remerciements

3.1.2 Longs congés

DECOUTERE Michaël (1PB) : raisons scolaires 30.06.2019
Décision de la cellule opérationnelle : vu que la demande tente à reconduire un congé d’un an déjà accordé lors de la saison 2017-2018 pour une même période et pour la même raison que celle invoquée lors de la demande initiale à savoir : poursuite d’études, la cellule tout en comprenant parfaitement la situation ne peut y répondre favorablement. Elle renonce aux services de l’intéressé tout en précisant que la porte reste grande ouverte pour un retour au sein de la corporation des arbitres dès que la disponibilité sera à nouveau présente. Un courrier spécifique lui sera adressé.

DECOUTERE Nathan (2PB) : raisons scolaires 30.06.2019
Décision de la cellule opérationnelle : vu que la demande tente à reconduire un congé d’un an déjà accordé lors de la saison 2017-2018 pour une même période et pour la même raison que celle invoquée lors de la demande initiale à savoir : poursuite d’études, la cellule tout en comprenant parfaitement la situation ne peut y répondre favorablement. Elle renonce aux services de l’intéressé tout en précisant que la porte reste grande ouverte pour un retour au sein de la corporation des arbitres dès que la disponibilité sera à nouveau présente. Un courrier spécifique lui sera adressé.

3.1.3 Changement de catégorie – nommé 1PB
ROBINET Jean-François

3.1.4 Changements de catégorie – nommés en 2PB
LEJEUNE Frédéric
LEMAIRE Eric

3.1.5 Changements de catégorie – nommés en 3PB
BOURGUIGNON Frédéric
COIBION Christophe
PECHEUR Colin

3.1.6 Changement de catégorie – 3PB 2PB
REMACLE Roger

3.1.7 Changement de catégorie – 3PB J10
MBIAMI PANJI William

3.2. Situation des arbitres de jeunes et/ou assistants

3.2.1 Démissions
HENRARD Michaël (J30) : personnelle pour raisons médicales.
LAMBORAY Freddy (J1) : personnelle.
LIBERT Sébastien (J2) : personnelle, familiale, choix entre jouer ou arbitrer.
ALLARD Yvan (J41) : personnelle
HOGGE Louis (J50) : personnelle pour raisons médicales
Décision de la cellule opérationnelle : acceptées

3.2.2 Changements de catégorie – J 3PB
BEKTEMIROV Hassan
BELIN Fabrice
DEMEYER Sébastien
GUIOT Aurélien

3.2.2 Changements de catégorie – J30 J10
LEMPEREUR Ugo

3.2.3 Situation particulière
PIRLOT Bastien (1P/AR B) : n’a plus été désigné depuis 3 saisons pour raisons médicales. Ne peut plus être maintenu dans le cadre.
Un courrier spécifique lui sera envoyé.

3.3. Divers

3.3.1 Cellule classification du 8 juin 2018
Validation des décisions.

Les arbitres qui dirigeront la finale de la coupe de la province, dimanche à 16h00 à Virton, sont désignés :

Arnaud Dauphin - Guillaume Moreau - Geoffrey Hausman - Thierry Fivet.

• Rossignol - Wellin : Bruno Gillet - Vincent Jacques - Daniel Guillaume
• Saint-Léger - La Roche : Manuel Teixeira Ribeiro - Christopher Apostol - Geoffrey Hausman
• Erezée - Marloie : Fabien Gérard - Jean-Francois Robinet - X
• Champlon - Ethe : Serge Thunus - Thierry Fivet - Jimmy Colson
• Nothomb - Oppagne : Michel Collin - David Englebert - Christophe Léonard
• Meix - Libramont : Dimitri Chauvaux - Arnaud Dauphin - Fabian Assenmaker
• Chaumont - FCJLA : Maxime Alexandre - Thomas Muller - Benrard Lannoy

Samedi 28 avril

• Wellin - Marloie : Jean-Francois Body - Fabian Assenmaker - Cedric Delwarte
• Oppagne - FCJLA : Dimitri Chauvaux - Frédéric Welschen - Jimmy Colosn
• La Roche - Ethe : Vincent Jacques - Manuel Mandy - Francois Cornet
• Nothomb - Libramont : Thomas Muller - Morgan Pahaut - Nicolas Neysen

Dimanche 29 avril

• St Léger - Erezée : Bruno Gillet - Arnaud Dauphin - Francois Cornet
• Rossignol - Chaumont : X - Jean-Francois Robinet - Geoffrey Hausman
• Meix - Champlon : Fabien Gérard - Florim Avdylaj - Valentin Poncelet

Samedi 21 avril

• Champlon - Nothomb : Jean-Francois Body - Olivier Prévot - Cédrick Delwarte
• Erezée - Meix : David Englebert - Thierry Fivet - Francois Cornet
• FCJLA - Rossignol : Guillaume Moreau - Fabian Assenmaker - X
• Libramont - La Roche : Michel Collin - Christopher Aposol - Robert Pirlot
• Chaumont - St Léger : Vincent Jacques - Florim Avdylaj - Bernard Lannoy
• Marloie - Oppagne : Maxime Alexandre - Quentin Richard - Geoffrey Hausman

Dimanche 22 avril

• Ethe - Wellin : Manuel Teixeira Ribeiro - Frédéric Welschen - Georges Close

Siègent par le biais de cette procédure :

Monsieur DOCQUIER Jean-Louis, Président du BRA Luxembourg.
Monsieur LEBLANC Albert, observateur, membre de la cellule opérationnelle.
Monsieur RYELANDT Philippe, observateur, membre de la cellule opérationnelle

(Composition minimale prévue par l'art.B1746/2 du Règlement fédéral repris applicable à l'ACFF).

La présente séance s’organise par courriel conférence.
Chaque Membre de la Cellule ayant individuellement et préalablement marqué son accord auprès du Président sur le contenu des points portés à l’ordre du jour, ceux-ci sont approuvés et le procès-verbal est en conséquence rédigé comme suit :

1. Cadre des arbitres officiant en équipes premières
1.1 Longs congés
NOEL Roger (3PB) : prolongation CM 22/05/2018
Décision de la cellule opérationnelle : pris bonne note
DECOUTERE Michaël (1PB) : période d’examens du 22/05 au 15/07/2018
Décision de la cellule opérationnelle : pris bonne note

2. Cadre des arbitres officiant en équipes de jeunes
2.1 Changements de catégorie
COIBION Christophe (JS) : 3PB*

2.2 Démissions
CHAPELLE Léa (JS) : démission personnelle, ne se sent pas capable de continuer
Décision de la cellule opérationnelle : pris bonne note
ALLARD Yvan (J41) : démission personnelle au 30/06/2018
Décision de la cellule opérationnelle : acceptée – Avec remerciements
BERNS Victor (J50) : démission personnelle, ne se sent pas capable de continuer
Décision de la cellule opérationnelle : pris bonne note

Samedi 14 avril

• Oppagne - Ethe : Maxime Collard - Thierry Fivet - Daniel Guillaume
• Wellin - Libramont : Quentin Richard - Frédéric Lejeune - Francois Cornet
• Nothomb - La Roche : Guillaume Moreau - Fabien Gérard - Geoffrey Hausman
• Champlon - Erezée : Michael Rode - Morgan Pahaut - Frédéric Bourguignon

Dimanche 15 avril

• St Léger - FCJLA : Jean-Francois Body - Manuel Teixeira Ribeiro - Cedric Delwarte
• Rossignol - Marloie : David Englebert - Bruno Gillet - Nicolas Neysen
• Meix - Chaumont : Arnaud Dauphin - Michel Collin - Valentin Poncelet

Samedi 31 mars

• Champlon - FCJLA : Maxime Alexandre - Maxime Collard - Nicolas Leysen
• St Léger - Ethe : Fabien Gérard - Christopher Apostol - Francois Cornet
• Erezee - Chaumont : Jean-Francois Body - Serge Thunus - Robert Pirlot
• Nothomb - Wellin : David Englebert - Frédéric Welschen - Frédéric Bourguignon
• Rossignol - Libramont : Quentin Richard - Michel Collin - Geoffrey Hausman
• Meix - Marloie : Thomas Muller - Guillaum Moreau - Cedrick Delwarte
• Oppagne - La Roche : Jean-François Robinet - Fabien Assenmaker - Bernard Lannoy

Lundi 2 avril

• Libramont - Oppagne : Denis Bressard - Thomas Muller - Geoffrey Hausman
• La Roche - Wellin : Jean-Francois Body - David Englebert - Cedrick Delwarte
• Chaumont - Champlon : Quentin Richard - Christopher Apostol - Francois Cornet
• Erezee - Nothomb : Bruno Gillet - Frédéric Lejeune - Daniel Guillaume
• Marloie - St Léger : Vincent Jacques - Thierry Fivet - Bernard Lannoy
• Ethe - Rossignol : Arnaud Dauphin - Manuel Teixeira Ribeiro - Georges Close
• FCJLA - Meix : Guillaume Moreau - Christophe Léonard - Jimmy Colson

Samedi 24 mars

• Wellin - Champlon : Guillaume Moreau - Jimmy Colson - Robert Pirlot
• Oppagne - Meix : Denis Bressard - Olivier Prévot - Morgan Pahaut
• Libramont - Chaumont : Michaël Rode - Thierry Fivet - Fabian Assenmaker
• La Roche - Erezée : Michel Collin - Maxime Collard - Bernard Lannoy
• Nothomb - Marloie : Maxime Alexandre - Manuel Mandy - Geoffrey Hausman

Dimanche 25 mars

• Rossignol - Saint-Léger : Jean-Francois Robinet - Jean-Francois Body - Cedrick Delwarte
• Ethe - FCJLA : Serge Thunus - Thomas Muller - Valentin Poncelet

1. PARTIE DISCIPLINAIRE

1.1 Arbitre VERKRUYSSE Benjamin
015/2017-2018
Absent à son match
Décision de la cellule opérationnelle du 12/02/2018 : l’intéressé est absent non-excusé, la cellule décide de le suspendre jusqu’à comparution volontaire.
Décision de la cellule opérationnelle : vu l’heure de cette séance, la cellule décide de confirmer la suspension jusqu’à comparution volontaire.

3. PARTIE ADMINISTRATIVE

3.1. Situation du cadre des équipes premières.

3.1.1 Démission
FRAZELLE Gaëtan (3PB) : « C’est pour vous prévenir que je reprendrai pas l’arbitrage pour la deuxième partie de la saison »
Décision de la cellule opérationnelle : la cellule décide de refuser la démission et de le mettre en congé jusqu’au 30.06.2018. Contact sera pris à cette date pour connaître les intentions de l’intéressé.

GERARD Fabien M. (1PB) : Après avoir refusé sa démission en sa séance du 20.12.2017, le Président a pris contact avec l’intéressé. Ce dernier renouvelle sa demande. La cellule accepte la démission.

3.1.2 Changement de catégorie
DELMONT Julien : nommé en 3PB
COLLIN Philippe (3PB) : nouvelles disponibilités, est classé J30

3.2. Situation des arbitres de jeunes et/ou assistants

3.2.1 Changements de catégorie
FILBICHE André (J40) : à sa demande est classé J50

Vendredi 16 mars

• Erezee - Wellin : Fabien Gérard - Bruno Gillet - Daniel Guillaume

Samedi 17 mars

• FCJLA - Libramont : Manuel Teixeira Ribeiro - Morgan Pahaut - Georges Close
• Chaumont - La Roche : Thierry Fivet - Arnaud Dauphin - Geoffrey Hausman

Dimanche 18 mars

• Marloie - Ethe : Maxime Collard - Olivier Prévot - Quentin Richard
• Champlon - Oppagne : Jean-Francois Body - Thierry Fivet - Geofrey Hausman
• St-Léger - Nothomb : Bruno Gillet - Maxime Alexandre - Valentin Poncelet
• Meix - Rossignol : Dimitri Chauvaux - Robert Pirlot - Christophe Léonard

1.1 Remis à la disposition de sa province à sa demande

COLLARD Maxime (3D/REF/STAG)
Décision de la cellule opérationnelle: accepté – il sera classé 1PB

1.2 Démissions

KRIER Loïc (1PB) : démission personnelle pour raisons personnelles
Décision de la cellule opérationnelle: acceptée

DENIS Thomas (3PB) : démission personnelle pour raisons personnelles
Décision de la cellule opérationnelle: acceptée

2.1 Admissions (JS) suite aux cours à Neufchâteau les 13 et 20/01/2018
Dossiers complets

CHAPELLE Léa DN 7/02/2002 - FC JEUNESSE LORRAINE ARLONAISE (7763)
DIOUF Paul Emilien DN 27/02/2002 - R.S.C. NASSOGNE (3154)
GERARD Robin DN 13/06/2002 - R. MARLOIE SPORT (4260)
PARENT Rémi DN 14/02/2001 - R. MARLOIE SPORT (4260)

Procès-verbal de la séance électronique du Bureau ACFF du 17 janvier 2018.

Remis à la disposition de sa province (Luxembourg) à sa demande :
COLLARD Maxime (3D/REF/STAG) : manque de disponibilité le weekend vu son travail

Nous avons appris la démission de l'arbitre Loïc Krier.  

"Après sept belles années d’arbitrage, je mets fin à une passion qui m’aura donné énormément de plaisir avant pendant et après les rencontres de football, qui m’aura permis de connaître des personnes de toute la province et même d’ailleurs, qui m’aura donné du plaisir sur les terrains de football. Malheureusement et avec tristesse je n’y retrouve plus mon compte (...) C’est avec grand regret que je quitte ce monde et cette équipe."

La cellule opérationnelle du BRA Luxembourg vient de nous communiquer quelques infos importantes.

Voici le communiqué :

Pour les clubs, en fin de saison, il y a la possibilité d’être champion et de monter d’une division. Nos arbitres sont justement là pour garantir le respect des règles et le bon déroulement de la compétition et des différents championnats. Nos arbitres ont aussi la possibilité de monter d’une division et d’essayer, comme tout compétiteur, d’évoluer à un niveau supérieur.

Nos arbitres sont évalués tout au long de la saison sur base de différents critères, comme la réussite des tests physiques, la réussite des examens écrits ou oraux, ainsi que par des évaluations par les observateurs des BRA lors de différents matchs. Nous prenons en compte également leur présence aux entraînements, aux différents cours, au stage pour nos arbitres de catégorie 1PA, ainsi qu’un minimum de disponibilité pour leurs désignations.

Aujourd’hui, nous pouvons vous communiquer qu’un certain nombre d’arbitres ont rempli l’ensemble de ces critères et pourront évoluer dans une division supérieure à partir du second tour.

D’une part, tous nos arbitres évoluant dans le football amateur pourront continuer leur campagne à ce niveau. Et bonne nouvelle, deux d’entre eux se sont vus offrir la possibilité d’être stagiaires en D2 Amateurs : Vincent Rozet et François Krack.

Au niveau provincial, quatre arbitres rejoindront notre première provinciale pour le second tour. Nous en sommes d’autant plus heureux que trois d’entre eux sont de jeunes arbitres. Ils seront stagiaires en première : Jean-François Body, Guillaume Moreau, Quentin Richard ainsi que Jean-François Robinet. 

Deux arbitres intégreront la 2ème provinciale : Frédéric Lejeune et Éric Lemaire.

Quatre arbitres passeront le cap des équipes de jeunes pour évoluer en 3ème provinciale : Frédéric Bourguignon, Julien Delmont, William Mbiami Panji et Colin Pêcheur.

D’autre part, nous pouvons également vous annoncer que plus d’une dizaine d’arbitres vont évoluer, toujours en équipes de jeunes, mais dans des catégories supérieures comme les équipes de jeunes de Virton, les interprovinciaux de l’ACFF ou encore nos provinciaux.

Pour la première fois, nous avons un groupe de cinq assistants arbitres qui officieront exclusivement à la ligne. C’est un plus de pouvoir, dans ce rôle difficile, compter sur de réels spécialistes.

Et la cerise sur le gâteau, dix de nos jeunes arbitres stagiaires viennent d’être nommés et intègrent le cadre des arbitres de notre province. Justement, nous avons maintenant la place et le temps pour accueillir et former de nouveaux arbitres. Une nouvelle session de cours aura lieu à Neufchâteau les samedis 13 et 20 janvier.

Comme vous avez pu le lire dans « la vie sportive », plusieurs arbitres nous ont quittés durant ce premier tour pour différentes raisons, souvent personnelles, professionnelles ou d’ordre médical. Nous avons malheureusement également du renoncer au service de quelques arbitres pour un manque total de disponibilités. Nous regrettons bien entendu cette séparation.

2.1 Réclamation introduite par US ST BERN WALTZING-BONNERT du 19.10.2017
C. CS TOERNICH (7469)
C.US BERNARD WALTZING BONNERT (7908)
R.CHAMPON Francois Arbitre occasionnel

Sont présents:
- Monsieur LEAL PEDROSA Adelino, CQ du club de CS Toernich
- Monsieur GILISSEN Esteban, délégué de l’équipe réserve de US Bernard Waltzing Bonnert
- Monsieur CHAMPON François, arbitre occasionnel de la rencontre et inscrit comme joueur de CS Toernich sur la feuille de match

La réclamation a été introduite par US ST BERN WALTZING BONNERT dans les formes et délais prévus à l’article B1703 du règlement de base applicable à l’ACFF et permet donc de statuer.
Il est fait lecture intégrale par le Président de la plainte déposée.

La parole est donnée à Monsieur LEAL PEDROSA qui confirme qu’il était bien présent au match, que c’est lui qui tenait le chrono pour l’arbitre car il n’en avait pas et qu’on a bien joué 2 fois 45’. Il indique également que Monsieur CHAMPON a arbitré la première mi-temps mais pas la deuxième.
Il signale également que c’est vrai qu’il y a eu une mauvaise réaction d’un de ses joueurs suite à un coup de pied volontaire et sans ballon d’un joueur de Waltzing et que pour éviter les problèmes, il a directement ordonné à ce joueur de quitter le jeu.

La partie adverse (US Bernard Waltzing Bonnert) déclare qu’elle confirme en tous points la réclamation. La partie n’a pas commencé à l’heure et la mi-temps a duré plus que 10 minutes. Elle confirme également que Monsieur CHAMPON n’a arbitré que la première mi-temps qui a bien duré 45’.

Monsieur CHAMPON confirme qu’il a arbitré la première mi-temps mais que la seconde a été arbitrée par un autre joueur présent sur la feuille de match à savoir Monsieur MORENO Vincent, joueur de l’équipe de CS Toernich. La seconde mi-temps a bien duré 45’.

Sur base des éléments du dossier et après avoir entendu les différentes parties, le bureau régional d’arbitrage Luxembourg délibère.

En ce qui concerne le premier point de la réclamation :

- Vu la loi 5 des lois du jeu 2017/2018 en son point 2 Décisions de l’arbitre qui stipule : « l’arbitre prend des décisions au mieux de ses capacités, conformément aux Lois du Jeu et dans l’esprit du jeu. Les décisions arbitrales reposent sur l’opinion de l’arbitre qui décide de prendre les mesures appropriées dans le cadre des Lois du Jeu.
Les décisions de l’arbitre sur des faits en relation avec le jeu sont définitives, y compris la validation d’un but et le résultat du match. Les décisions de l'arbitre et de tous les autres officiels de match doivent toujours être respectées »

Après délibération, le bureau de l’arbitrage du Luxembourg décide que pour ce point, la déclaration est recevable et non fondée.

En ce qui concerne le deuxième point de la réclamation :

- Vu les déclarations de Monsieur LEAL PEDROSA qui confirme que ce n’est pas Monsieur CHAMPON qui a arbitré la deuxième mi-temps mais le joueur MORENO Vincent DN 20/09/1992
- Vu la confirmation par Monsieur CHAMPON lui-même qui affirme ne pas avoir arbitré la deuxième mi-temps
- Vu la confirmation de la partie adverse que la deuxième mi-temps n’a pas été arbitrée par Monsieur CHAMPON mais par un autre joueur inscrit sur la feuille de match
- Vu que cette information n’est pas été inscrite sur la feuille de match électronique qui stipule simplement en remarque « Arbitre encore à désigner remplacé par CHAMPON François »

Après délibération, le bureau de l’arbitrage du Luxembourg décide de convoquer à nouveau les parties à la prochaine séance ainsi que l’arbitre occasionnel Monsieur MORENO Vincent pour pouvoir statuer sur ce point 2 de la réclamation.

GERARD Fabien M. (1PB) : démission personnelle.

Décision de la cellule opérationnelle : vu les raisons invoquées, la cellule décide de ne pas accepter sa démission et de le mettre en congé jusqu’au 15/03/2018

Procès-verbal de la séance de la cellule opérationnelle du Bureau régional de l'arbitrage de Luxembourg du 20/12/2017

1.1 Arbitre COLLIN Philippe
003/2017-2018
Disponibilités pour l’arbitrage
Décision de la cellule opérationnelle du 8/11 : l’intéressé est absent non-excusé. La cellule décide de le reconvoquer à la prochaine cellop.
Décision de la cellule opérationnelle : l’intéressé est absent non-excusé, la cellule décide de ré-analyser sa situation à l’avenir suite aux explications données hors séance à M. LEBLANC.

1.2 Arbitre LEONARD Jean-Marie
004/2017-2018
Disponibilités pour l’arbitrage
Décision de la cellule opérationnelle du 8/11 : l’intéressé est absent non-excusé. La cellule décide de le reconvoquer à la prochaine séance.
Décision de la cellule opérationnelle : l’intéressé est absent excusé, la cellule décide de ré-analyser sa situation suite aux explications données hors séance à M. DOCQUIER.

1.3 Arbitre PETIT Benoît
007/2017-2018
Disponibilités pour l’arbitrage
Décision de la cellule opérationnelle 8/11 : l’intéressé est absent non-excusé, la cellule décide de le reconvoquer à la prochaine séance.
Décision de la cellule opérationnelle : l’intéressé est absent excusé, la cellule décide de ré-analyser sa situation à l’avenir suite aux explications données hors séance à M. LEBLANC.

1.4 Arbitre GUILLAUME Marc
010/2017-2018
Disponibilités pour l’arbitrage et déconvocations
Décision de la cellule opérationnelle du 8/11 : l’intéressé est absent excusé, la cellule décide de le reconvoquer à la prochaine séance
Décision de la cellule opérationnelle : l’intéressé est absent non-excusé, la cellule décide de ré-analyser sa situation suite aux explications données hors séance à M. DOCQUIER.

1.5 Arbitre PIETRI Frédéric
013/2017-2018
Attitude match Petitvoir – Haut Fays du 17/09/2017 – Rapport observateur
Décision de la cellule opérationnelle du 8/11 : l’intéressé est absent non-excusé, la cellule décide le reconvoquer à la prochaine séance.
Décision de la cellule opérationnelle : après avoir entendu l’intéressé en ses explications, la cellule décide de lui infliger de sévères recommandations.

1.6 Arbitre TRODOUX Joël
014/2017-2018
Propos sur les réseaux sociaux
Décision de la cellule opérationnelle : après avoir entendu l’intéressé en ses explications, la cellule décide de lui infliger un rappel aux instructions (facebook) et souligne néanmoins sa motivation pour l’arbitrage.